1 - Champ d’application 

La présente Politique de Confidentialité s’adresse aux visiteurs et utilisateurs de notre site Internet, ainsi qu’à nos clients et prospects. 

Elle vous concerne dès lors que vous visitez notre site Internet www.marquesavenue.com (le « Site »), que vous passez des commandes sur l’E-Shop ou la Marketplace, que vous créez un compte et de manière générale, dès lors que vous interagissez avec nous.

Cette Politique de Confidentialité a été conçue pour vous aider à comprendre la manière dont nous collectons et traitons vos données à caractère personnel, et quels sont vos droits.

Dans le cadre du déploiement de notre plateforme, nous sommes heureux d'offrir à nos utilisateurs la possibilité de participer à notre programme de fidélité exclusif « Cercle privilèges ». Ce programme a été conçu pour récompenser la fidélité de nos clients et leur offrir des avantages exclusifs tout au long de leur parcours d'achat. La présente politique de confidentialité ne s’applique pas au programme de fidélité, qui fait l’objet d’une politique distincte accessible ici. 

2 - Qui est responsable de vos données ? 

La société MARQUESAVENUE.COM, société par actions simplifiée au capital de 1 000 euros, immatriculée sous le n°981 567 134 RCS Paris, dont le siège social est situé 152 avenue des Champs Élysées, 75008 Paris (« nous » ou « MARQUESAVENUE.COM ») est responsable du traitement de vos données personnelles. 

3 - Quelles données collectons-nous ? 

Nous collectons les données personnelles suivantes : 

• Données que vous nous fournissez : nous collectons les données personnelles que vous nous communiquez directement lorsque vous utilisez notre Site et nos services, notamment lorsque vous :
  • créez un compte en ligne
  • passez une commande de produits en ligne
  • nous contactez ou interagissez avec nous 

Les données que nous vous demandons et qui sont indispensables pour vous fournir les services demandés ou répondre à vos demandes sont identifiées par un astérisque ou un procédé équivalent sur les formulaires de collecte ou précisées comme telles oralement au moment de leur collecte. Si vous ne renseignez pas les champs obligatoires ou ne communiquez pas les informations signalées comme obligatoires, nous ne serons pas en mesure de vous fournir les services demandés ou de répondre à vos demandes.

Vous vous engagez à communiquer des informations exactes et ne portant pas préjudice aux intérêts ou aux droits des tiers.

• Données sur les commandes : nous recueillons les données relatives à vos commandes, y compris le détail de la commande, le montant facturé et le moyen de paiement.
• Données d'utilisation : nous recueillons des données sur l'interaction des utilisateurs avec le Site. Elles incluent des données telles que les dates et heures d'accès, les pages visitées, le type de navigateur utilisé, etc. Nous recueillons ces données de manière automatique par l'intermédiaire de cookies. Pour en savoir plus sur ces technologies, veuillez lire notre Politique relative aux cookies.  
   

Nos services ne s'adressent pas aux mineurs et ne sont pas destinés à être utilisés par des mineurs. Nous ne collectons pas sciemment des informations auprès de mineurs. Toute personne fournissant ses informations à MARQUESAVENUE.COM dans le cadre d’une commande déclare avoir atteint l'âge légal de la majorité. Si nous découvrons que nous avons recueilli des informations auprès d'un mineur sans l'autorisation de ses parents ou tuteurs légaux, nous les supprimerons. Veuillez nous contacter aux coordonnées indiquées à l'article « Nous contacter » ci-dessous si vous pensez nous avoir fourni des informations sur un mineur sans l'autorisation de ses parents ou tuteurs légaux.

4 - Pourquoi collectons-nous vos données ?

Nous traitons uniquement vos données personnelles lorsque nous disposons d’un fondement légal pour le faire : 

• Traitements nécessaires à l’exécution du contrat conclu avec vous : nous utilisons vos données afin d’assurer la gestion des contrats conclus vous et répondre à nos obligations contractuelles, et notamment : 
  • Gestion de votre compte en ligne
  • Traitement des commandes passées via le Site, et notamment :  
    • Traitement des transactions et de la facturation 
    • Expédition et livraison des produits commandés
    • Traitement des retours   
    • Gestion des incidents de paiement
• Suivi de la relation client et gestion des réclamations
• Traitements pour lesquels vous avez donné votre consentement : 
  • Opérations de prospection commerciale afin de faire connaître MARQUESAVENUE.COM
  • Transmission de vos données à nos partenaires 
• Traitements nécessaires aux fins de notre intérêt légitime : 
  • Envoie de communications commerciales aux clients existants de MARQUESAVENUE.COM afin gérer et animer de manière dynamique notre relation commerciale, de valoriser notre image d’entreprise et de vous faire connaître nos produits et services. Nous avons en effet un intérêt légitime à développer notre relation commerciale avec vous. 
  • Réalisation de statistiques commerciales, après avoir rendu vos données anonymes ou en tout cas après avoir mis en œuvre des procédés destinés à empêcher votre ré-identification. Nous avons en effet un intérêt à afin améliorer nos services. 
  • Permettre une navigation sécurisée sur le Site. Nous avons un intérêt légitime au bon fonctionnement et à la sécurité du Site. 
• Traitements nécessaires au respect de nos obligations légales : certaines de vos données sont également traitées pour répondre à nos obligations légales (par exemple, nos obligations comptables et fiscales, ou encore nos obligations en matière de gestion des demandes d’exercice de droits au titre des règles de protection des données personnelles) et assurer la défense de nos intérêts en cas de litige ou d’action en justice.  

5 - Combien de temps vos données sont-elles conservées ?

D’une manière générale, nous conservons vos données personnelles pendant une durée qui n’excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées. En particulier : 

• Données associées à votre compte en ligne, y compris votre historique de commandes : lorsque vous créez un compte en ligne, vos données personnelles sont conservées tant que vous commandez des produits ou utilisez nos services par l’intermédiaire de votre compte. Vos données et votre compte seront supprimés si : 
• vous décidez de fermer votre compte ; ou 
• votre compte est inactif, c’est-à-dire que vous n’avez effectué aucun achat ou utilisez aucun de nos services pendant 5 années consécutives et que vous avez cessé d’interagir avec nous au cours de cette 5ème année (en particulier, vous n’avez pas ouvert nos emails, vous ne vous êtes pas connecté(e) à votre compte, etc.).
• Inscription à notre newsletter et options en matière de prospection électronique : si vous avez créé un compte, ces données seront conservées jusqu’à désinscription au travers de votre compte ou bien par l’utilisation du lien de désabonnement prévu à cet effet dans la newsletter et les emails marketing. Si aucun compte client n’est associé à votre adresse mail, vos données seront supprimées 3 ans après votre dernière interaction (clic) avec un email que nous vous avons adressé. 
• Gestion d’une liste d’opposition : nous conservons vos données 3 ans à compter de l’exercice du droit. 

Veuillez noter que vos données peuvent être conservées plus longtemps, par exemple afin d’établir la preuve d’un droit ou au titre d’une obligation légale. Dans tous les cas, vos données ne sont pas conservées au-delà de ce qui est strictement nécessaires aux finalités pour lesquelles elles sont traitées. Lorsque vos données ne seront plus nécessaires, nous veillerons à ce qu’elles soient soit supprimées ou anonymisées.

6 - Avec qui partageons-nous vos données ?

Nous partageons vos données uniquement avec :

• Les personnes dûment habilitées de MARQUESAVENUE.COM, qui ont besoin d’accéder à vos données dans le cadre de leurs fonctions,
• Les vendeurs partenaires lorsque vous commandez des produits sur la Marketplace, 
• Nos prestataires et sous-traitants intervenant pour vous fournir certains services dans la limite nécessaire à leur intervention. Par exemple, vos données sont hébergées par un prestataire d’hébergement tiers ; vos données de paiement sont transmises à notre prestataire de paiement et aux établissements bancaires teneur de compte dans le cadre de la réalisation des transactions liées à vos achats. Des informations sont également transmises à votre banque aux fins de sécuriser les paiements réalisés avec une carte bancaire sur notre Site conformément à la DSP2 (Directive européenne sur les services de paiement).
• Les organismes, les auxiliaires de justice et les officiers ministériels, dans le cadre de leur mission de recouvrement de créances, 
• Nos conseillers externes (avocats, auditeurs, etc.), lorsque cela est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par MARQUESAVENUE.COM,
• Les réseaux sociaux lorsque vous cliquez sur les boutons sociaux sur notre Site, 
• Des autorités publiques ou judiciaires, dès lors que nous y sommes légalement tenus.

Des données vous concernant peuvent également être partagées dans des cas non décrits ci-dessus avec votre consentement ou selon vos instructions ou encore lorsque nous y sommes tenus en application de la loi.

Nous pouvons également partager vos données personnelles avec des tiers dans le cadre d’une vente ou d’une restructuration potentielle ou effective de notre société ou de certains de nos actifs, auquel cas vos données pourront faire partie des actifs transférés.

Nous faisons également appel à des sous-traitants qui traitent vos données personnelles pour notre compte. Dans ce contexte, vos données à caractère personnel sont susceptibles d’être transférées en dehors de l’Espace économique européen (EEE), vers des pays (tels que les États-Unis) n’offrant pas un niveau de protection à vos données équivalent à celui dont vous bénéficiez au sein de l'EEE. En l’absence de décision d’adéquation de la Commission européenne en vertu de l’article 45 du RGPD, le transfert de vos données à caractère personnel sera encadré par des mécanismes de transfert appropriés en vertu des articles 46 et suivants du RGPD (tels que des clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne). Vous pouvez en obtenir une copie (à l’exclusion des dispositions confidentielles), ainsi que la liste des pays où nous traitons vos données, en nous contactant aux coordonnées indiquées à l’article « Nous contacter ».

7 - Comment est assurée la sécurité de vos données ? 

MARQUESAVENUE.COM s’assure que vos données personnelles sont traitées en toute sécurité et confidentialité, y compris lorsque certaines opérations sont réalisées par des sous-traitants. 

A cet effet, MARQUESAVENUE.COM met en place des mesures techniques, organisationnelles et physiques appropriées pour éviter la perte, la mauvaise utilisation, l’altération et la suppression de vos données personnelles. 

Ces mesures sont adaptées selon le niveau de sensibilité des données traitées et le niveau de risque que présente le traitement ou sa mise en œuvre. 

Si une atteinte à la sécurité des données se produit, MARQUESAVENUE.COM vous en informera dans les meilleurs délais et selon les modalités précisées par les dispositions légales et règlementaires en vigueur. 

8 - Quels sont vos droits et comment les exercer ?

Vous bénéficiez d’un certain nombre de droits sur vos données. 

• Vous pouvez révoquer à tout moment, votre consentement à tout traitement de vos données fondé sur votre consentement. 
• Vous pouvez nous demander de confirmer si nous traitons vos données et, le cas échéant, vous informer des caractéristiques du traitement, vous permettre d’y accéder et en obtenir une copie. 
• Vous pouvez nous demander de rectifier ou compléter vos données si elles sont incorrectes ou incomplètes.
• Vous pouvez, dans certains cas, nous demander d’effacer vos données ou d’en limiter le traitement. 
• Vous pouvez nous demander, dans certains cas, de vous fournir vos données dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par une machine, ou vous pouvez demander qu’elles soient transmises directement à un autre responsable de traitement. 
• Vous avez le droit de définir des directives (générales ou spécifiques) relatives au sort de vos données après votre mort. 
• Vous pouvez vous opposer à tout traitement de vos données qui est basé sur notre « intérêt légitime ». Si vous exercez ce droit, nous devons cesser le traitement, sauf si nous démontrons l’existence de motifs légitimes et impérieux qui prévalent sur vos droits et libertés fondamentaux, ou pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice.  
• Vous pouvez vous opposer à tout moment au traitement de vos données à des fins de prospection. 

Vous pouvez exercer vos droits en nous contactant aux coordonnées indiquées à l’article « Nous contacter ». 

Vous avez également le droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente relative au traitement de vos données. En France, l’autorité de contrôle pour la protection des données à caractère personnel est la CNIL (www.cnil.fr).  

9 - Nous contacter

Pour davantage d’informations concernant vos droits, les exercer ou pour toute question ou réclamation concernant la protection de vos données à caractère personnel, vous pouvez contacter notre Délégué à la Protection des Données aux coordonnées suivantes :

• Adresse électronique : [email protected] 
• Adresse postale : MARQUES AVENUE – A l’attention du DPO – 152 avenue des Champs Élysées, 75008 Paris   

10 - Mise à jour de la Politique de Confidentialité 

Nous pouvons modifier la présente politique de confidentialité occasionnellement, par exemple pour prendre en compte les changements légaux, les avancées technologiques et les bonnes pratiques commerciales. Nous vous informerons en cas de changement substantiel.

MARQUESAVENUE.COM (ci-après « nous », « nos ») accorde la plus grande importance à la protection de vos Données à caractère Personnel.  

Lors de la navigation sur notre site internet  (ci-après « E-shop »), des Cookies (témoins de connexion) peuvent être déposés sur votre ordinateur, votre téléphone portable, votre tablette, ou tout autre terminal à partir duquel vous accéder à l’E-shop, aux fins de sécuriser son contenu, mesurer sa fréquentation et insérer un contenu interactif et personnalisé.

L’objet de la présente Politique est de vous informer de manière claire, simple et transparente sur l’usage que nous et nos partenaires faisons des Cookies et autres traceurs lors de votre visite sur notre E-shop. 

Dernière mise à jour le 22/04/2024. 

Qu’est-ce qu’un Cookie ? 

Un Cookie est un petit fichier texte qui peut être utilisé pour rendre l'expérience utilisateur plus efficace. Il permet à MARQUESAVENUE.COM, pendant toute la durée de sa validité, de :

• Mémoriser des informations relatives à un formulaire déjà rempli, ou relatives à des produits, services ou informations de MARQUESAVENUE.COM ; 
• Optimiser les performances du Site ;
• Etablir des statistiques et mesures d’audiences sur la fréquentation du Site ; 
• Effectuer des partages sur les réseaux sociaux ;
• Vous offrir une expérience de navigation personnalisée.  

Nous utilisons un gestionnaire de cookies appelé « Tarteaucitron » qui nous permet de mettre à votre disposition un Consent Management Platform (ci-après le « CMP ») sur notre Site. Ce CMP vous permet de visualiser l’ensemble des Cookies que nous utilisons, et de consentir ou de refuser, à tout moment, tout ou partie des Cookies utilisés lorsque ceux-ci ne sont pas nécessaires au fonctionnement du Site.

En effet, certains cookies sont strictement nécessaires pour faire fonctionner notre Site. Du fait de leur caractère indispensable, la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (ci-après la « CNIL ») considère qu’ils doivent être exemptés du recueil de votre consentement. 

Vous disposez de la possibilité d’accepter ou de refuser les autres cookies en utilisant le mécanisme intégré au CMP disponible à tout moment en bas à gauche de l’écran.

Pour en savoir plus sur la Politique de confidentialité de notre gestionnaire de Cookies, vous pouvez la consulter en suivant ce lien : https://tarteaucitron.io/mentions/#tarteaucitron.  

Pour obtenir plus d’information sur la protection de votre vie privée chez MARQUESAVENUE.COM, veuillez consulter notre Politique de confidentialité disponible ici : www.marquesavenue.com/page/confidentialite 

Quelles données collectons-nous ? 

Les informations stockées par les Cookies, pendant une durée de validité limitée, portent sur les pages visitées, le type de navigateur que vous utilisez, votre adresse IP ou encore les informations que vous avez saisies sur l’E-shop afin d’éviter de devoir les ressaisir. 

Ainsi, lorsque des Cookies sont déposés sur votre terminal, les données suivantes sont susceptibles d’être collectées : 

• L’identification et le contenu d’un fichier cookie stocké par nous, nos Sous-traitant, nos partenaires ou des tiers éditeurs de réseaux sociaux dans votre terminal ; 
• L’adresse IP du terminal ;
• Vos identifiants mobiles utilisés pour la publicité ; 
• La date, l’heure et la durée de connexion d’un terminal à un élément du service ; 
• La langue d’utilisation du logiciel de navigation utilisé par le terminal
• L’adresse Internet de la page de provenance du terminal accédant au Service
• Le type de système d’exploitation du terminal 
• Le type et la version du logiciel de navigation utilisé par le Terminal ; 
• Les caractéristiques des contenus consultés ou partagés.

   1 - Types de Cookies déposés

Les Cookies déposés le sont soit pour une durée correspondant à votre visite sur l’E-shop (Cookies de « session » qui sont effacés dès que vous quittez l’E-shop) soit pour des visites répétées (Cookies « persistants) et peuvent être internes ou provenir de tiers. Les Cookies dits « internes » font référence aux technologies de suivi que MARQUESAVENUE.COM paramètre et utilise. Les Cookies de « tiers » font quant à eux référence aux technologies de suivi configuré par des tiers. Dans le cadre des services proposés sur l’E-shop, MARQUESAVENUE.COM et ses partenaires utilisent les types de Cookies suivants 

          a - Cookies nécessaires au bon fonctionnement du Site

Ces Cookies permettent de faciliter votre navigation sur l’E-shop, d’en assurer la sécurité et vous permettent d’accéder à nos différents services. 

Sans ces Cookies, l’E-shop ne peut fonctionner correctement. Ils sont strictement nécessaires à son bon fonctionnement et ne peuvent être désactivés, au risque de ne plus pouvoir accéder au Site ou à 

          b - Cookies analytiques ou de mesure d’audience

Ces Cookies nous aident à comprendre comment vous interagissez avec l’E-shop. Ils peuvent, par exemple, permettre de mesurer la fréquentation et l’utilisation du Site. 

Nous sommes susceptibles de déposer des Cookies de mesure d’audience, afin d’établir des statistiques sur la fréquentation et l’utilisation de son Site. 

Néanmoins, les données traitées à l’aide de ces Cookies sont des données ne permettant pas d’identification directe de la personne concernée (un identifiant unique pour générer des données statistiques par exemple). 

          c - Cookies « Marketing »

Les Cookies dits « Marketing » ou « publicitaires » nous permettent de déterminer quelle publicité afficher en fonction de votre navigation sur l’E-shop afin de limiter le nombre d’affichages, de mesurer l’efficacité d’une campagne publicitaire ou d’adapter les publicités en fonction de vos préférences. 

Les Cookies publicitaires ne pourront être déposés que si vous accordez votre consentement explicite par le biais du formulaire ou bandeau « Cookies » apparaissant lors de votre première visite sur l’E-shop. 

Nous sommes susceptibles de déposer des Cookies à des fins publicitaires pour nous-mêmes ou nos partenaires. De cette manière, nous pouvons vous proposer du contenu publicitaire pertinent lors de votre navigation. 

Si vous n’autorisez pas ces Cookies, vous serez soumis à un contenu publicitaire plus générique. 

          d - Cookies « réseaux sociaux »

En naviguant sur notre Site, vous avez la possibilité de cliquer sur des boutons dits « réseaux sociaux » afin de consulter nos profils Facebook, Instagram. 

Ces applications tierces sont susceptibles de déposer des Cookies qui permettent à des tiers éditeurs de réseaux sociaux de suivre votre navigation sur notre Site, notamment quand votre compte au réseau social concerné est activé sur votre terminal (session ouverte) durant votre navigation.

Voici un tableau récapitulatif des divers types de Cookies potentiellement déposés sur l’E-shop : 

   2 - Votre consentement 

Sauf pour les Cookies dits « fonctionnels ou essentiels » ou encore les Cookies analytiques ou de mesure d’audience, qui n’utilisent que des données anonymisées, le dépôt d’un Cookies à des fins de personnalisation du contenu et publicité ciblée nécessite votre consentement explicite préalable. 

Vous pouvez exprimer vos choix concernant le dépôt de Cookies en cliquant, au sein du bandeau de consentement qui s’affiche à la première connexion sur l’E-shop, sur « Accepter » ou « Refuser ».  

Nous vous informons que si vous continuez sans accepter, les fonctionnalités liées à la personnalisation des contenus et des publicités seront désactivées sur https://www.marquesavenue.com/.  

   3 - Paramétrer les Cookies

Lors de votre première visite sur notre Site, un bandeau Cookies s’affiche et vous propose de consentir ou refuser le dépôt de Cookies sur votre terminal. 

Vous pouvez à tout moment modifier votre choix en cliquant sur le lien de Gestion des Cookies disponible en bas de chaque page du Site.  

La plupart des navigateurs vous permettent également de choisir différentes configurations en fonction du niveau de confidentialité souhaité. Le blocage ou la suppression des Cookies peut entraîner la perte des préférences relatives à l’E-shop, mais également entraîner son mauvais fonctionnement.

Vous pouvez obtenir plus d’informations sur la gestion des navigateurs les plus populaires en suivant les liens suivants : 

• Safari https://www.apple.com/legal/privacy/fr-ww/cookies/ 
• Opera http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html 
• Chrome https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr&hlrm=fr 
• Internet Explorer http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies 
• Firefox https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies?redirectlocale=fr&redirectslug=Activer+et+d%C3%A9sactiver+les+cookies

 
  4 - Vos droits concernant les données personnelles

Conformément à la législation en vigueur, et notamment le Règlement Général européen sur la Protection des Données Personnelles n°2016/679 du 27 avril 2016 (dit « RGPD »), applicable depuis le 25 mai 2018, et la loi n°78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés dans sa dernière version en vigueur, vous disposez des droits suivants :

• Droit d’accès aux données ; 
• Droit de rectification des données ;
• Droit de suppression des données ;
• Droit de s’opposer au traitement des données ;
• Droit de demander la limitation des traitements des données ;
• Droit de demander la portabilité des données ;
• Droit de décider du sort de vos données après votre décès ;
• Droit de révoquer votre consentement, lorsque le traitement de vos données repose sur ce fondement.
• Droit d’exercer un recours auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés. 

Afin d’exercer vos droits, vous pouvez écrire à l’adresse suivante : [email protected] ou consulter notre Politique de confidentialité disponible en suivant ce lien : www.marquesavenue.com/page/confidentialite 

Modification de la Politique Cookies

Nous nous réservons le droit de mettre à jour la présente Politique pour faire apparaitre les changements dans nos pratiques et services. 

En cas de changements importants dans la façon dont nous collectons, utilisons et /ou partageons les informations contenues dans les Cookies, nous vous en informerons en publiant de manière visible la version à jour de la Politique Cookies, et en vous le notifiant. 

Nous vous recommandons de consulter cette page régulièrement pour avoir connaissance de tout changement dans la Politique Cookies.