Politique de confidentialité

Chez MARQUESAVENUE.COM, la protection de la vie privée et des Données à caractère personnel de ses Utilisateurs est au centre de ses préoccupations et nous nous employons à mettre en œuvre des pratiques et garantir des principes conformes aux règles applicables en matière de Protection des Données, en particulier le Règlement Général sur la Protection des Données Personnelles n°2016/679 du 27 avril 2016 (dit « RGPD »), applicable depuis le 25 mai 2018 et la loi n°78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés dans sa dernière version en vigueur.

La présente Politique de Confidentialité (la « Politique ») a pour objet d’informer de manière claire, simple et précise sur la manière dont nous collectons et traitons, notamment via notre site https://www.marquesavenue.com/ (ci-après « E-shop ») vos données personnelles, en notre qualité de Responsable de Traitement ainsi que les moyens dont vous disposez pour garder la maitrise sur vos données et exercer vos droits.

Afin de préserver votre vie privée, MARQUESAVENUE.COM a élaboré la présente Politique de protection des Données Personnelles.

Article 1 - DÉFINITIONS 

• « Utilisateur(s) » : Désigne toute personne accédant à l’E-shop ou interagissant avec ce dernier, comprenant la navigation, la lecture, le téléchargement, ou la soumission de Données.
• « Client » : Désigne toute personnes accédant à l’E-shop et passant une commande via ce dernier. 
• « Destinataire » : personne physique ou morale qui reçoit la communication de Données à caractère personnel, qu’il s’agisse ou non d’un tiers.
• « Donnée à caractère personnel » / « Données Personnelles » : toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable directement par son nom ou prénom par exemple ou indirectement notamment par référence à un identifiant, tel qu’un numéro d’identification, des Données de localisation, un identifiant en ligne ou à un ou plusieurs éléments spécifiques propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale. 
• « Personne concernée » : personne physique identifiée ou identifiable et dont les Données à caractère personnel sont traitées. 
• « Responsable de Traitement » : personne physique ou morale, qui seul ou conjointement avec d’autres, détermine les finalités et les moyens du Traitement. En l’espèce, MARQUESAVENUE.COM est responsable de Traitement. 
• « Sous-traitant » : personne physique ou morale qui traite des Données à caractère personnel pour le compte du Responsable de Traitement. 
• « Tiers » : personne physique ou morale autorisée, autorité publique, service ou organisme autre que la Personne concernée, le responsable du Traitement, le sous-traitant et les personnes qui, placées sous l’autorité directe du responsable du Traitement ou du sous-traitant, sont autorisées à traiter les Données à caractère personnel. 
• « Traitement » : toute opération ou tout ensemble d’opérations effectuées ou non à l’aide de procédés automatisés et appliqués à des Données ou des ensembles de Données à caractère personnel, telles que la collecte, l’enregistrement, l’organisation, la structuration, la conservation, l’adaptation ou la modification, l’extraction, la consultation, l’utilisation, la communication par transmission, la diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, le rapprochement ou l’interconnexion, la limitation, l’effacement ou la destruction. 
• « Cookies » : traceurs ou témoins de connexion qui permettent d’accéder à des informations stockées dans l’équipement terminal d’un Utilisateur. 
• « Délégué à la Protection des Données » ou « DPO » : personne en charge de conseiller et de contrôler la conformité du Responsable de traitement en matière de protection des données à caractère personnel.
• « Violation de Données à caractère personnel » : violation entraînant, de manière accidentelle ou illicite, la destruction, la perte, l’altération, la divulgation non autorisée de Données à caractère personnel transmises, conservées ou traitées d’une autre manière, ou l’accès non autorisé à de telles Données. 

Article 2 – RESPONSABLE DE TRAITEMENT

MARQUESAVENUE.COM exploite plusieurs centres commerciaux et souhaite digitaliser l’offre et les produits proposés dans ces centres commerciaux via une plateforme E-shop disponible via l’URL suivant : https://www.marquesavenue.com/. 

Chaque Utilisateur pourra donc accéder aux produits physiquement disponibles dans ce centre commercial via l’E-shop.  

C’est dans ce cadre que MARQUESAVENUE.COM collecte et traite vos Données à Caractère Personnel en qualité de Responsable de traitement. Cela signifie que c’est MARQUESAVENUE.COM qui détermine les finalités et moyens du traitement. 

Article 3 – CATÉGORIES DE PERSONNES CONCERNÉES

Les catégories de personnes concernées par le traitement des Données Personnelles via l’E-shop https://www.marquesavenue.com/ sont les suivantes : 

• Les Utilisateurs de l’E-shop ;
• Les Clients de l’E-shop ;
• Les partenaires commerciaux de MARQUESAVENUE.COM ;
• Les employés du centre commercial ;

Article 4 - COLLECTE DES DONNÉES PERSONNELLES 

MARQUESAVENUE.COM recueille des Données Personnelles, notamment lorsque les Utilisateurs complètent les divers formulaires de l’E-shop ou passent une commande via l’E-shop, et entend ne collecter que les Données nécessaires à l’exécution de son activité et au regard des finalités fixées par la présente Politique.

La fourniture de Données à caractère personnel peut être obligatoire selon les Traitements et ce afin de permettre à MARQUESAVENUE.COM de traiter la commande du Client ou de répondre à la demande de l’Utilisateur. L’absence de communication de Données Personnelles pourra rendre impossible l’exécution de la demande ou le traitement de la commande.

MARQUESAVENUE.COM respecte le principe de proportionnalité et de pertinence des données collectées.  

Les Données personnelles suivantes peuvent notamment être collectées : 

• Données d’identification : Nom, Prénom, sexe, date de naissance, pays de naissance, langue parlée, ville de résidence, code postal de résidence.  ; 
• Données d’identification électronique : Lors de la navigation sur notre E-shop, MARQUESAVENUE.COM collecte, au moyen de l’utilisation de Cookies : les préférences de navigation ou encore l’adresse IP ou l’adresse MAC des Utilisateurs et Adhérents, l’identifiant de l’appareil mobile, les données de géolocalisation, le système d’exploitation, le type de navigateur, le réglage du fuseau horaire, les méthodes utilisées pour accéder aux Services, les intérêts connus, observés ou déduits ainsi que la sécurité journaux ; 
• Données de contact : Adresse mail, numéro de téléphone ;
• Données de communication : Toutes les données partagées lorsque les Utilisateurs et Clients communiquent avec MARQUESAVENUE.COM par tout moyen. Il peut s’agir de questions, demandes ou réclamations ; Contenu du message personnalisé lorsque cette option est choisie par le Client lors d’une commande 
• Données de localisation : Centre choisi, adresse de livraison  
• Autres Données : CV.

Les Données à caractère personnel que MARQUESAVENUE.COM collecte et détient vous concernant peuvent provenir de diverses sources. Certaines ont été collectées directement par MARQUESAVENUE.COM auprès de l’Utilisateur ou indirectement auprès des organismes suivants :

Coniq prestataire de la solution Cercle Privilèges qui est le programme fidélité du groupe Marques Avenue. Un partage de données est susceptible si l’utilisateur a un compte marquesavenue.com et un compte Cercle Privilèges. 

Article 5 – FINALITÉS 

Voici les finalités pour lesquelles les données des Utilisateurs et Adhérents sont collectées : 

Article 6 – DURÉES DE CONSERVATION 

MARQUESAVENUE.COM ne traite vos Données Personnelles, que pour une durée nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été recueillies, y compris pour satisfaire à toute exigence légale ou comptable. 

Pour déterminer ces durées, MARQUESAVENUE.COM prend en compte les éléments suivants : 

• La quantité, la nature et la sensibilité des Données Personnelles ;
• Le risque de préjudice résultant de l’utilisation ou de la divulgation non autorisée des Données Personnelles ;
• Les finalités pour lesquelles les Données Personnelles sont traitées ;
• La possibilité d’atteindre ces finalités par d’autres moyens ;
• Les exigences légales applicables. 

Leur durée n’excède pas un délai de 5 ans. A l’issue de ce délai, elles pourront faire l’objet d’un archivage à des fins d’intérêts administratif.

Les données qui font l’objet d’une obligation d’archivage en application d’une disposition législative ou règlementaire seront archivées dans les conditions prévues par le(s) texte(s) en vigueur.

Article 7 - DESTINATAIRES 

MARQUESAVENUE.COM veille à ce que seules les personnelles habilitées puissent avoir accès aux Données personnelles des Utilisateurs. 

Les tiers avec lesquels MARQUESAVENUE.COM partage ces données le font dans le respect des finalités spécifiques qui ont été identifiées. MARQUESAVENUE.COM met en place toutes les mesures appropriées pour s’assurer que ces derniers sont soumis aux obligations de confidentialité et de sécurité conformes à la présente Politique de Confidentialité et aux lois applicables. 

MARQUESAVENUE.COM pourra être amenée à partager vos Données Personnelles si elle est tenue au respect de ses obligations légales (par exemple, transmission de Données aux administrations). 

A l’exception de ce qui est expressément indiqué ci-dessus, vos Données Personnelles ne seront pas partagées, vendues ou louées à un tiers sans vous aviser préalablement et recueillir votre consentement, le cas échéant. 

Article 8 – TRANSFERT DES DONNÉES

MARQUESAVENUE.COM s’engage à prendre toutes les mesures nécessaires pour éviter le transfert de données personnelles en dehors de l’Union européenne (UE) afin d’en garantir la protection.

Dans les cas où certains traitements impliquent un transfert de Données à caractère personnel en dehors de l’Union européenne (UE), ces transferts sont effectués en contrepartie de garanties appropriées en matière de confidentialité et sécurité des Données, en toute conformité avec la règlementation applicable.

Lorsque des Données à Caractère Personnel sont transférées vers des pays situés hors de l’UE, ces transferts sont effectués en contrepartie de garanties appropriées en matière de confidentialité et sécurité des Données, en toute conformité avec la règlementation applicable. 

MARQUESAVENUE.COM veille à prendre les garanties suivantes : 

• S’assurer que le pays vers lequel les données à caractère personnel sont transférées a bénéficié d’une décision d’adéquation de la part de la Commission européenne en vertu de l’article 45 du RGPD ou bien ;
• Conclure une convention contenant les clauses types de protection des données à caractère personnel adoptées par la Commission européenne en vertu de l’article 47 du RGPD et imposant aux sous-traitants, entre autres, de ne traiter les données à caractère personnel que sur instructions de MARQUESAVENUE.COM, de ne pas engager un sous-traitant de second rang sans son accord, de prendre les mesures techniques et organisationnelles adéquates pour garantir la sécurité des données, de garantir que les personnes autorisées à accéder aux données soient soumises à des obligations de confidentialité, de restituer et/ou détruire les données au terme de leur mission ou du contrat, de se soumettre à des audits et de fournir une assistance pour assurer le suivi des demandes quant à l’exercice des droits par rapport aux données à caractère personnel. ;
• Vérifier que les pratiques des éventuels sous-traitants sont conformes aux exigences du RGPD ;
• Mettre en place des mesures de sécurité supplémentaires, conformément aux recommandations du Comité Européen de la Protection des Données disponibles ici : https://edpb.europa.eu/sites/default/files/consultation/edpb_recommendations_202001_supplementarymeasurestransferstools_fr.pdf.

Article 9 – PROGRAMME DE FIDÉLITÉ

Dans le cadre du déploiement de notre E-shop, nous sommes heureux d'offrir à nos utilisateurs la possibilité de participer à notre programme de fidélité exclusif « Cercle privilèges ». Ce programme a été conçu pour récompenser la fidélité de nos clients et leur offrir des avantages exclusifs tout au long de leur parcours d'achat. À cette fin, nous avons élaboré des documents détaillant les modalités spécifiques de ce programme. Vous pouvez consulter ces informations en suivant les liens ci-dessous :

Politique de confidentialité : https://poweredby.coniq.com/policy/426/FR.html.

Conditions Générales d’Utilisation :  https://poweredby.coniq.com/policy/415/FR.html.

Article 10 - COOKIES 

MARQUESAVENUE.COM a mis en place une Politique Cookies afin de vous informer sur l’origine et l’usage des informations de navigation traitées à l’occasion de votre accès et navigation sur le site https://www.marquesavenue.com/. Pour obtenir plus d’informations sur les Cookies il est possible de consulter notre Politique Cookies à l’adresse suivante : www.marquesavenue.com/page/cookies 

Article 11 - DROITS DES PERSONNES

Conformément à la règlementation en vigueur, vous disposez des droits suivants : 

11.1 Le droit d’accès 

Vous pouvez obtenir de la part de MARQUESAVENUE.COM la confirmation que vos Données Personnelles sont ou ne sont pas traitées, ainsi que certaines autres informations sur la manière dont elles sont utilisées, notamment : 

• La finalité du traitement ;
• Les catégories de Données Personnelles concernées ;
• Les éventuels destinataires ou catégories de Destinataires auxquels les données sont ou vont être communiquées ; 
• La durée de conservation envisagée ou les critères envisagés pour la définir à minima ;
• La source de la collecte lorsque les Données n’ont pas été collectées directement auprès de vous ;
• L’existence d’une prise de décision automatisée et, le cas échéant, des informations concernant son fonctionnement, et les conséquences pour l’Utilisateur d’une telle décision. 
• L’éventuel transfert de Données Personnelles dans un pays situé hors de l’UE.

Vous avez également le droit d’accéder à vos Données Personnelles, en demandant une copie des Données Personnelles vous concernant. 

11.2 Le droit de rectification 

Vous pouvez demander de prendre des mesures pour corriger ces Données Personnelles si elles sont inexactes ou incomplètes (par exemple si MARQUESAVENUE.COM à le mauvais nom ou la mauvaise adresse). 

11.3 Le droit à l’effacement (« droit à l’oubli ») 

Vous pouvez demander l’effacement ou la suppression de vos Données Personnelles (par exemple lorsqu’il n’existe pas de raison impérieuse pour MARQUESAVENUE.COM de continuer à les utiliser ou si leur utilisation est illégale). 

11.4 Le droit de limiter le Traitement 

Vous avez le droit de limiter ou d’empêcher l’utilisation ultérieure de vos Données Personnelles. 

La limitation du Traitement n’empêche pas la conservation de ces Données Personnelles, mais MARQUESAVENUE.COM ne pourra pas les utiliser au-delà des limites définies par vous. 

11.5 Le droit à la portabilité des Données 

Vous avez le droit de récupérer et de réutiliser certaines Données Personnelles. 

Ce droit s’applique uniquement aux Données Personnelles que vous avez fournies, que MARQUESAVENUE.COM traite avec votre consentement et à des fins d’exécution du contrat et qui sont traitées par des moyens automatisés. 

Le cas échéant, MARQUESAVENUE.COM fournira une copie desdites Données dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par une machine (lorsque cela est techniquement possible). MARQUESAVENUE.COM pourra également les transmettre directement à un autre responsable de Traitement si cela s’avère techniquement possible. 

11.6 Le droit d’opposition 

Vous pouvez vous opposer à certains types de Traitements, pour des raisons liées à votre situation particulière, à tout moment, dans la mesure où ce Traitement a eu lieu aux fins d’intérêts légitimes poursuivis par MARQUESAVENUE.COM. 

MARQUESAVENUE.COM pourra continuer à traiter lesdites Données Personnelles s’il est en mesure de démontrer que le Traitement est justifié par des libertés ou si elles sont nécessaires à l’établissement, l’exercice ou la défense d’actions en justice. 

11.7 Le droit de retirer son consentement 

Lorsque MARQUESAVENUE.COM traite vos Données Personnelles sur la base du consentement, vous avez le droit de retirer votre consentement à tout moment. Pour se faire, il convient de contacter MARQUESAVENUE.COM à l’adresse mail [email protected]. 

Il est précisé que le retrait du consentement n’affecte pas la licéité du Traitement qui a eu lieu avant ledit retrait. 

11.8 Le droit de fournir des directives sur l’utilisation des Données Personnelles après le décès

Vous avez le droit de fournir à MARQUESAVENUE.COM les instructions sur la gestion (comme la conservation, l’effacement et la divulgation) de vos Données après votre décès. 

Ces instructions peuvent être modifiées et/ou révoquées à tout moment. 

11.9 Droit de déposer une réclamation auprès de la CNIL 

En cas de réclamation et d’insatisfaction à la réponse apportée par MARQUESAVENUE.COM ou si vous estimez que le Traitement de vos Données Personnelles n’est pas conforme à la règlementation applicable sur la protection des Données, vous pouvez déposer une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente en matière de protection des Données. La Commission Informatique et Libertés (CNIL) est l’autorité de protection des Données en France. 

Elle peut être contactée à l’adresse postale suivante : 

CNIL – 3 place de Fontenoy, TSA 80 715 334 – 75 334 Paris Cédex 07.

Article 12 - SÉCURISATION DES DONNÉES 

MARQUESAVENUE.COM s’assure que vos Données Personnelles sont traitées en toute sécurité et confidentialité, y compris lorsque certaines opérations sont réalisées par des sous-traitants. 

A cet effet, MARQUESAVENUE.COM met en place des Mesures Techniques, Organisationnelles et Physiques appropriées pour éviter la perte, la mauvaise utilisation, l’altération et la suppression desdites Données Personnelles. 

Ces mesures sont adaptées selon le niveau de sensibilité des Données traitées et le niveau de risque que présente le Traitement ou sa mise en œuvre. 

Si une atteinte à la sécurité des Données se produit, MARQUESAVENUE.COM vous en informera dans les meilleurs délais et selon les modalités précisées par les dispositions légales et règlementaires en vigueur. 

Article 13 - SITES TIERS ET LIENS 

Le site https://www.marquesavenue.com/ peut contenir des liens vers d’autres sites internet exploités par des tiers. 

Cette Politique de Confidentialité s’applique uniquement aux Données Personnelles recueillies par MARQUESAVENUE.COM, qui n’est pas responsable des Données Personnelles que les tiers peuvent collecter, sauvegarder et utiliser sur leurs propres sites internet. MARQUESAVENUE.COM vous recommande ainsi de lire attentivement la politique de Confidentialité de chaque site internet que vous visitez. 

D’autre part, MARQUESAVENUE.COM n’est pas responsable des liens hypertextes dirigeant vers son propre site et que des sites internet tiers pourraient intégrer quand bien même il aurait autorisé le tiers éditeur dudit site tiers à placer un tel lien. 

Article 14 – DPO

Pour toute question relative au traitement des données à caractère personnel par MARQUESAVENUE.COM, ou pour exercer vos droits, MARQUESAVENUE.COM vous invite à adresser une requête à l’adresse suivante : [email protected] ou à l’adresse postale suivante : MARQUESAVENUE.COM - 152 AVENUE DES CHAMPS-ELYSEES, 75 008 PARIS. 

Article 15 - MODIFICATION DE LA PRÉSENTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

MARQUESAVENUE.COM se réserve la possibilité de modifier cette Politique de Confidentialité, notamment en cas d’évolution de la règlementation en matière de Traitement des Données à caractère personnel. 

Lorsqu’une modification de la présente Politique de Confidentialité est opérée, MARQUESAVENUE.COM vous en informera en insérant un message textuel sur la page d’accueil de son E-shop. 

MARQUESAVENUE.COM vous invite néanmoins à consulter régulièrement la présente Politique de confidentialité pour être informé de la façon dont vos Données Personnelles sont protégées et traitées.

Dernière mise à jour de la présente Politique : 24/04/2024.